QUARTIER DE L HORLOGE
Présentation de la marque QUARTIER DE L HORLOGE
Déposée le 28 décembre 1976 par SEDAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUARTIER DE L HORLOGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque QUARTIER DE L HORLOGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque QUARTIER DE L HORLOGE est expirée depuis le 28 décembre 1986.
SEDAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017